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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD S. A
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PAILLOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILLOTE
GRINGOIRE-BROSSARD S. A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1573019
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque PAILLOTE

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD S. A domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PAILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLOTE est expirée depuis le 5 décembre 1999.

GRINGOIRE-BROSSARD S. A a également déposé les autres marques suivantes : GRINGOIRE , MINI SAVANE BROSSARD , CHANTACO , MINI TOUCHOCO NOIR BROSSARD , MINI TOUCHOCO BLANC BROSSARD


GRINGOIRE-BROSSARD S. A., société anonyme - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07

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